Bourgogne-Franche-Comté
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
MAIRIE PARAY LE MONIAL
Remplacement du dispositif de retenue de berge promenade de la Bourbince
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Saône-et-Loire (71)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DU JURA
Réhabilitation de la friche Celard en bâtiment industriel
Autre
AAPC
Autre
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE LISON
Sécurisation et de réhabilitation des 2 vias ferratas
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
MAIRIE DE ETOUVANS
1161582 Réalisation de fouille d'archéologie préventive rue des ecoles
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
MAIRIE
1161637 Création d'un lotissement de 8 parcelles
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
COMMUNE DE TARCENAY-FOUCHERANS
REALISATION D'UNE LIAISON DOUCE ENTRE LES CENTRES BOURG
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Doubs (25)
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Date parution :
|
Date clotûre :
007
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
REMPLACEMENT DE LA LIGNE DE SELF_COLLEGE BRIAND_LONS LE SAUNIER
Autre
AAPC
Autre
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
DIR EST
2026-RN5-CIZ-VAUDIOUX
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Jura (39)
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Date parution :
|
Date clotûre :
009
Région Bourgogne Franche-Comté
Acquisition d'équipements pédagogiques pour la filière "Métiers du textile et de l'habillement" à destination des lycées de la Région Bourgogne…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Doubs (25)
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Date parution :
|
Date clotûre :
010
CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
Entretien du linge hôtelier et du linge résident des établissements du GHT Saône et Loire - Bresse - Morvan
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Saône-et-Loire (71)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Doubs (25)
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Date parution :
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Date clotûre :
012
Le Grand Chalon
Gestion annuelle de la ripisylve et des embâcles sur les bassins versants de la corne et des petits affluents de la Saône
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Saône-et-Loire (71)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Mairie de Courcelles les Montbéliard
Aménagement d'une aire de jeux intergénérationnelle, d'un accès piétons et du parking du stade
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Doubs (25)
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Date parution :
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Date clotûre :
014
CHU BESANCON FRANCHE COMTE
TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAUFFERIE D'UNE UNITE DE SOINS DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE SAINT-YLIE JURA
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Côte-d'Or (21)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Département du Doubs
Restauration des menuiseries extérieures et amélioration énergétique au Musée Courbet à Ornans
National
Avis rectificatif
Travaux
Procédure autre
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Grand Besançon Métropole
Réfection revêtement résine de maintien du rail sur l'ouvrage Battant
National
Avis rectificatif
Travaux
Procédure autre
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Commune de Val-d'Usiers
Création d'un terrain de football A8 en gazon synthétique
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
ETAPES
Fourniture de joints mousse EPDM
National
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
SERTRID
Fourniture de pièces détachées pour les fours de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
National
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Région Bourgogne Franche-Comté
Acquisition d'équipements pédagogiques pour la filière "Métiers du textile et de l'habillement" à destination des lycées de la Région Bourgogne…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Doubs (25)
|
Date parution :
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Date clotûre :
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